Propriété intellectuelle et brevets

Chez SuboParker, nous valorisons la créativité et l'innovation. Nos produits, designs et contenus sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle, tant en France qu'à l'international. Cette section détaille nos brevets, marques déposées, droits d'auteur et autres droits que nous détenons pour protéger notre travail.

Brevets

Tous les produits et designs proposés par SuboParker peuvent être protégés par des brevets en vertu des lois françaises et internationales sur les brevets. Ces brevets couvrent diverses caractéristiques et technologies qui rendent nos produits uniques et innovants. Toute utilisation ou reproduction non autorisée de ces designs brevetés est interdite.

Marques déposées

Le nom SuboParker, ainsi que notre logo et autres identifiants de marque, sont des marques déposées. Ces marques sont protégées par la législation française sur les marques déposées. Leur utilisation sans l'autorisation expresse de SuboParker est interdite.

Droits d'auteur

Tout le contenu du site web de SuboParker, y compris mais sans s'y limiter, les textes, images, vidéos, designs et graphiques, est protégé par des droits d'auteur conformément aux lois françaises sur la propriété intellectuelle. Ces droits sont détenus par SuboParker ou ses affiliés. Toute reproduction, distribution ou modification non autorisée de nos matériaux protégés par des droits d'auteur est interdite.

Protection de la propriété intellectuelle

Nous prenons la protection de notre propriété intellectuelle très au sérieux et surveillons activement toute violation potentielle. Si vous pensez que vos droits de propriété intellectuelle ont été violés sur notre site web ou par nos produits, veuillez nous contacter immédiatement à l'adresse suivante : support@suboparker.store. Nous enquêterons sur votre réclamation et prendrons les mesures appropriées en conformité avec les lois françaises.

Utilisation de notre propriété intellectuelle

SuboParker accorde une licence limitée, non exclusive, pour l'utilisation personnelle et non commerciale du contenu de notre site web. Cette licence vous permet de consulter et d'accéder à nos matériaux pour votre usage personnel, mais vous ne pouvez pas modifier, reproduire ou distribuer aucun contenu sans notre autorisation expresse.

Violation de brevet

Toute utilisation non autorisée de produits ou de designs couverts par les brevets de SuboParker peut entraîner une action en justice conformément aux lois françaises sur les brevets. Si vous avez des doutes concernant une possible violation de nos brevets, nous vous encourageons à nous contacter pour toute clarification.

Notre engagement envers l'innovation

Chez SuboParker, nous nous engageons à poursuivre l'innovation. Nous protégerons nos inventions et créations afin de maintenir l'unicité de notre marque et de nos produits. Nous encourageons également les autres à respecter notre propriété intellectuelle et à innover de manière responsable.

Informations de contact :

• Adresse : 30 Pl. des Halles, 67000 Strasbourg, France
• Numéro de téléphone : +33 3 88 22 21 61
• Email : support@suboparker.store
• Heures d'ouverture : Du lundi au vendredi, de 9h00 à 21h00 (heure de Paris)